Les jeux de données (base de données) sont soumis à la licence ODbL 1.0.
Les données proposés sur le portail IWACU Open Data, collectées et/ou produites dans le cadre des activités du groupe de presse Iwacu sont soumises à la licence ODC Open Database License (ODbL). Cet accord de licence permet aux utilisateurs de partager librement, modifier et utiliser cette base de données tout en maintenant cette même liberté pour les autres.
L’utilisateur est libre de partager les jeux de données dans le cadre de leur copie, leur distribution et leur utilisation ; de créer (produire des œuvres) à partir des jeux de données ; d’adapter les jeux de données en les modifiant / transformant.
TANT QUE
toute utilisation publique des jeux de données est soumise à cette même licence et que ceux-ci restent ouverts (share-alike).
Tous les droits et contenus individuels des jeux de données sont soumis à la licence Creative Commons 3.0.
L’utilisateur est libre de partager les contenus (copie et redistribution du matériel sous n’importe quel format) et de les adapter / transformer ; et cela pour n’importe quel propos, y compris commercial.
TANT QUE
les contenus sont crédités “IWACU Open Data”, qu’un lien renvoie vers la licence et que des indications soient données sur les modifications effectuées. La redistribution des contenus doit être soumise aux mêmes conditions de licence que celles précitées (share-alike).
En d’autres mots, appropriez-vous les données et faites les vivre en toute liberté. Respectez ce principe de licence libre. Mentionnez la source “IWACU Open Data”.
Les jeux de données collectés sur d’autres plateformes open data sont soumises aux conditions de licence du producteur original. Si les licences permettent la réutilisation, elles peuvent toutefois être soumises à condition. La mention de la licence originale figure dans la fiche de chaque jeu de données, ainsi que la documentation qui y est relative.