– Le PAC (Passe Avant Caution) était un document des douanes qui accompagnait les marchandises, depuis la frontière tanzanienne, jusqu’au lieu de destination finale, que ce soit le port de Bujumbura, ou les postes douaniers de Kayanza ou Gitega. Sur le PAC était mentionné le destinataire des colis, ainsi que leur nombre et leur poids, et les formalités de dédouanement se faisaient aux bureaux de destination par les agences de dédouanement.
– Le système T One permet une déclaration transitaire par saisie informatique : il s’agit de la facture des marchandises, la lettre de transport, l’expéditeur, le destinataire, le nombre des colis et leur poids, ainsi que les informations sur le véhicule. Les déclarants font donc une déclaration de transit par une saisie avec le système informatique IM 8, à partir du modèle Sydonia ++ utilisé par l’OBR. Cela permet un rapide échange d’informations entre les postes frontières et les bureaux de destination des marchandises.
– Chaque agence en douane donne une caution de 100 millions à l’OBR avant de fonctionner, ce qui permet à l’office d’avoir un montant à cautionner avant que le véhicule n’arrive à destination. Le bureau de destination se rend ensuite compte que le véhicule est en route et, dès son arrivée, la caution retourne à l’agence. « Chaque agence a son code et, après la saisie par IM 8, elle le met sur le document à envoyer et la caution est enlevée automatiquement. Ce système permet de limiter les pertes des marchandises et d’être plus rapides.
En date du 12 Février 2012, les Ministres des Relation Extérieures du Rwanda et du Burundi ont signé un accord d’ouverture d’un Poste Frontières à Arrêt Unique du coté frontalier Gasenyi – Nemba conformément aux principes de la facilitation accrue des échanges commerciaux à l’intérieur de la communauté par la création d’un Poste Frontarière à Arrêt Unique entre les Etats partenaires.
Le Poste Frontière à Arrêt Unique permettra la simplification du contrôle des documents et des procédures pour permettre la rapidité des formalités de contrôle aux frontières, la maximisation de l’utilisation des Technologies de l’information et de la Communication (TIC) afin de renforcer le partage plus facile et plus rapide des données de contrôle aux frontières entre les agents de contrôle des frontières des parties. Il permettra également l’harmonisation de la réglementation et les procédures de contrôle aux frontières des parties pour assurer une application standardisée et une prévisibilité plus facile.
Signalons qu’un tel accord a été aussi signé entre le Burundi et la Tanzanie du coté frontalier de Kobero-Kabanga, l’année 2011.
