L’Assemblée nationale se prépare à adopter le projet de loi controversé sur la création de la Cour spéciale des Terres et Autres Biens. Une certaine opinion dénonce déjà un nouveau forcing du parti au pouvoir.
« Nous avons déjà attaqué en inconstitutionnalité la loi révisée sur la Commission Nationale des Terres et autres Biens (CNTB). Ce serait illogique pour l’Uprona de voter la loi portant création de la Cour spéciale. » Ce sont les propos de l’ancien 1er vice-président de la République, Dr Yves Sahinguvu. La position de Jean Minani ne diffère pas de celle de son confrère uproniste. Pour lui, la Cour spéciale est aussi anticonstitutionnelle que la CNTB.
« Un instrument au service des causes ethnico-politiques »
La société civile ne trouve pas opportune la création de la Cour spéciale. Pour l’ l’Observatoire de l’Action Gouvernementale (OAG), la création de la Cour spéciale répond simplement à des fins électoralistes et tire sur la corde ethnique. En effet, selon l’OAG, « une chambre spéciale aux mêmes missions que la Cour spéciale pourrait être créée au sein de l’appareil judiciaire existant avec obligation, dans la procédure applicable devant elle, du souci de rapidité dans le traitement des dossiers. »
L’OAG s’inquiète aussi d’une possible « inféodation des magistrats de cette Cour à des calculs politiques et électoralistes ». Une autre inquiétude de l’OAG : la Cour spéciale statuera en premier et dernier ressort. Une telle disposition violerait le principe du double niveau de juridiction consacré dans la Constitution. La Cour spéciale, tout comme la CNTB, serait donc, pour les uns, « un instrument au service de causes ethnico-politiques partisanes et non du droit, de la justice et de la réconciliation ».
D’aucuns se demandent pourquoi la création de la CNTB, et, bientôt, la Cour spéciale, ont précédé la création de la CVR, contrairement à ce que dispose l’Accord d’Arusha.
Mais Félicien Nduwuburundi, président du groupe parlementaire du parti au pouvoir nie l’accusation de vouloir utiliser la CNTB et la Cour spéciale à des fins propagandistes. Il fait savoir que le Cndd-Fdd doit mettre en application les promesses faites aux électeurs : « Nous voterons donc ce projet de loi qui permettra aux ayant droits rapatriés et autres sinistrés de retrouver leurs terres, immeubles et autres biens spoliés à la suite d’une procédure expéditive et moins coûteuse. »
Pourquoi les députés du parti au pouvoir n’ont pas encore voté ce projet de loi, alors qu’ils totalisent la majorité requise pour le faire passer. « C’est qu’au sein du Cndd-Fdd, des voix commenceraient à s’élever dénonçant le forcing du parti dans les dossiers qui nécessitent un grand débat », avance un avocat.
Abakera barayamaze ngo munda harara inzara bwaca hakavuka inzigo: nitegereje ibihugu bindi ndatangazwa n’umwitwarariko wa Leta yacu!!!
Justice niyo mushira imbere muguteza imbere igihugu?
Amatongo yose yarakwiye gusubizwa Leta,umurundi wese bakamuha aho aba,uwufise umugambi witerambere bakamuha aho awukorera : niho abarundi bazobana batavuga ngo naka niwe yanyomoye , singira aho mba, n’ibindi bibazo bihanze abarundi.Uwiga kaminuza ndo niyimenye arondere aho aba.
Amotongo abaye aya Leta abatazi iyo ababo bavuye igihe bahunga bazobona aho baba.
Gérer aux mieux la situation des terres des burundais.
Jewe Papa ntiyahunze ariko itongo yapfuye atarigabura nabo bavukana :nobabwira ko atamugambi witerambere nzohakorera gushika hagaburwe, kandi kuhagabura bisaba justice.
Iyaba Leta yarifise amatongo nosavye aho nkorera ata kibazo.
Abafise imigambi ariko bakeneye aho bakorera i Burundi ni benshi .
Chez nous , tout projet demande trop de dépenses de construction (achat de parcelle + frais de construction).
Uwufise amahera yo kudandaza adafise amahera yo kwubaka ntaho atandukaniye nuwutayafise.
Est-ce que les Burundais ne peuvent pas cotiser faire des dons pour des cas très difficiles à trancher : ceux qui font réellement état d’opposition de vrais acquéreurs de bonne foi et rapatriés ayant droit ? Est-ce la Communauté Internationale ne peut pas aider à y parvenir et préserver cette paix et ne pas rappeler aux jeunes générations les haines ethniques que beaucoup en savaient trop peu jusqu’alors ? La CNTB aiderait à identifier ces cas parmi les dossiers qu’elle a. Cela ne veut pas dire qu’elle ne doit pas retirer des spoliateurs les biens et les rendre aux vrais propriétaires. Juste les cas qui qui font réellement état d’opposition de vrais acquéreurs de bonne foi et rapatriés ayant droit. Je suis prêt à gérer sans salaire et dignement ! Pour consultations à ce sujet mon e-mail : [email protected]
KAGAME a dit : LES FAITS SONT TETUS ! Vous avez tué et spolié, vous êtes assassins et spoliateurs. La justice minime c’est rendre les biens à qui de droit, le reste après. Comment des gens qui ont joui des biens d’autrui pendant plus de 40 ans ont-ils ce cœur de sauvage ? Juste rendre et rester tranquille devient un problème ! Qui d’entre vous et ceux qui vous soutienne peut même accorder son annexe de maison à un pauvre pour un moiss, deux mois, une année ou 5, 10 ? Personne je crois. Et alors sur votre sort, là je ne doute de rien : Vous irez nombreux en enfer.
Il faut aussi soulever la question des parcelles et champs des congolais ( Zairois) chassés par le gouvernement Bagaza. Leur bien ont été remis aux upronistes, notamment à cibitoke mairie ( 2ème avenue numero 94 et 3ème avenue numero 92 pour ne citer que ces deux cas).
Ivyobitwaza vyose uko biba bikwiyekugenda abishe hama bakibaivyabo babanjekwica canke kwomora abo bobo bari bakwiye mu Mpimba automatiquement. Les acquereurs de bonne fois nabo nyene bategerezwa kuvyakwa ntushobora kugura ivyibwe nawe uba uri igisuma. Nonebashaka ngo bashumbushe ivyo bisuma aho ntakindi bashaka aho gutwarwamu Mpimba.Abakwiyegushumbushwa ni abibwe bosubizwa ivyabo bakongera bakabashumbusha iyo myaka mirongo ine yose bamaze bayerera mu ga hingas ka nyaganande baturatura. Ca mwiyumvira nkinzu mu myaka mirongo ine amahera yoba yinjije bayipanze canke itongo barikodesheje bakariha abaririma. Nonengo bashumbushe ibisuma!! nuko nyenebashaka reconciliation naye ahandi hoho logiquement ntivyokunze.
Moi j’attends toujours la tolérance 0 pour la corruption et les malversations économiques. C’était juste un petit exemple de promesse non tenue du système DD. ivya CNTB vyo simbivuga. Musohora bamwe mwinjiza abandi, mais mubikore muzi neza ko Uburundi bwa Nyaburunga ari ubwa twese. abo muterera mwibarabara mwibaza ko ata nguvu bafise, Imana izobarwanira.
Parmi les “Autres biens”, il y a aussi le charroi de l’Etat, ce bien public qui a ete bradé officiellement par les predateurs au pouvoir. Des 4×4 de plus de 100 millions ont ete gracieusement offerts aux princes de sang qui nous gouvernent. Amusez-vous bien avec. Mais dans un avenir pas tres lointain, vous nous expliquerez en quoi vous etes des “acquereurs de bonne foi”. Le peuple sinistré veille, dans la resilience.
Chers commentiteurs d’IWACu. Si vous tenez à dire que les promesses faites par le parti CNDD-FDD n’ont pas été réalisées il faut donner quelques exemples d’appuis au lieu de mentir l’opinion nationale et internationale. Quand vous énumerez des exemples votre commentaire devient plus constructive que jamais! La loi qui nous concerne doit être votée le plus rapidement possible parceque il ya beaucoup de gens spoliés qui attendent déjà quarante ans pour être rétablis dans leurs droit.
C’est compréhensible que les spoliateurs (Tutsi ) ne veulent pas remettre ce qu’ils ont volé mais quand même espérons que la loi les mettra sur seuil pour réhausser le peuple endeuillé.
Pourquoi des gens qui n’ont rien spolié ont peur d’un Tribunal ? Leur peur prouve qu’ils sont plus que spoliateurs, mais alors tout simplement ceux qui ont planifié 72. Sinon pourquoi s’opposeraient-ils ? Les mêmes qui ont bloqué la CVR avec 100 amendements.
Il faut vider la question. Le parlement burundais est caractérisé par une lenteur notoire alors que les parlementaires sont payés sur les contributions de la population pour voter les lois. On est fatigué d’observer impuissamment les biens de la populations profités par leurs usurpateurs. Sauf si parmi les députés il y en aussi qui sont impliqués. on reste humain. Mais il faut dépasser ses propres intérêts pour l’intérieur général de la nation.
Effectivement je suis de même avis que Jean Pierre AYUHU. Il faut remettre à César ce qui est à César. Ce n’est pas la mise en exécution d’un programme d’un parti Politique quelconque, mais c’est la légalité constitutionnelle. La CNTB exécute les décisions déjà prises par les Présidents Micombero et Bagaza. C’est même convenu à Arusha. La CNTB c’est la prolongation de la fameuse CNRS de Bamvuginyumvira Frédéric et feu Joseph NZEYIMANA qui n’a rien fait sous le régime FRODEBU ( Dr Jean MINANI) d’où il (Minani) dit du n’importe quoi alors qu’il se considère spécialiste des Acoords d’Arusha.
Uwo mugabo Felisiyano Nduwuburundi nareke guswaganya asigura ivyananiye abandi bagumyabanga. CNDD-FDD yemeye vyinshi mu matora, mugabo ivyaranguwe mu migambi ni bike cane. Mbega burya CNTB canke iyo Cour spéciale bagomba gushiraho yarihutirwa cane kurusha wa murwi CVR na ya sentare nkuru (Haute cour de Justice) itegerezwa gufata no gucira imanza ibihangange mu gihugu nka Président, ivyegera vyiwe n’abakuru b’inama nshingamateka? Ndashimishwa cane ahubwo na Docteur Minani Jean, kuko ariko arerekana ko naho umugabo yogwa ashobora kuvyuka ningoga. Umugambi unyegejwe inyuma ya CNTB ni amatora ya 2015: aba CNDD-FDD barondera kwikundwakaza ku bahutu ngo babashubije mu twabo abatutsi bari barasahuye, ivyo bakabikora mu gurtyoza abanye politique nka Agathon RWASA n’abo ba Minani ko bobo bakorera inyungu z’abatutsi na UPRONA. Mugabo barahumba, burya ngo U Burundi bugona buri maso, ubu twarakanuye, abaturiye ntibakiri ba batutsi bavugwa kera, ahubwo ni ubundi bwoko bwadutse nyuma ya 2005 bwiganjemwo umuryango wa Pierre Nkurunziza n’akazu kawo. Kandi rero sinzi ko kazoshobora guhenda abarundi imyaka mirongo ine nk’uko kabirota mu nzozi zako.
Chers lecteurs d’Iwacu,
Chers amis,
Il y a un problème dans mon pays. C’est la malhonnêteté intellectuelle, la culture du non-dit et biens d’autres maux. A chaque fois que le CNTB est évoqué, tout le monde cri au haro: corde raide ethnique, visée éléctoraliste etc…Or, ce que l’on oublie, c’est la réalité des faits. En effet, la plupart des litiges sont, il faut le dire, les conséquences d’exclusion, des massacres que le Burundi a connu et qui ont conduit des milliers d’exilés hutu à l’étranger, Tanzanie et ailleurs. Quelle est la réalité? Les hutu ont fui le pays de peur d’être massacré ou rescapé des massacres perpetré par l’armée de l’époque exclusivement Tutsi, un pouvoir Tutsi, un Parti-Etat Uprona. Des familles Tutsi se sont accaparé des terres et autres biens de ces pauvres exilés, une fois la paix retabli, il y a un retour et une revendication de leurs biens, actuellement aux mains des descendants des premiers… Voilà, et c’est simple.
La question n’est pas tous ces tergiversations politico-politiciennes. C’est simplement de savoir comment rétablir la justice en rétablissant les lésés dans leur droit. Point barre!
De toutes la plupart des hommes et femmes de la société civile ont un langage d’opposants. Il faut plutôt proposer autres choses que de faire l’opposition systématique. Et quant à l’Uprona que faut-il attendre d’eux si à la base se sont eux le problème car tout a été orchestré sous sa responsabilité.
Tant que l’on apprendra pas à dire vrai, mon pays continuera à souffrir.
Aha ndashavuye ( je suis fâché). Donne la parole à quelqu’un qui a passé toute sa vie dans les camps de réfugiés en Tanzanie et vous dira ce que c’est la vie dans ces camps. Et dit à cet personne … » oui, tu vois, gnagna gnagna »
Merci de ta réaction, Jean Pierre Ayuhu.
Tu affirme que ceux qui s`opposent à la CNTB et à la Cour Spéiale sont ceux là -meme qui ont commis les spoliations, y compris le Pouvoir UPRONA de l`époque.
Si réellement les Coupables sont connus, pour quoi ne pas les punir d`abord avant de procéder à la Restitution des biens volés. Si on se contentait de récuperer les biens volés sans décourager cet esprit en punissant les voleurs que deviendrait notre pays ! Je conseillerais aux dirigeants actuels et à venir à cesser de recourir à des racourcis: à une question complexe, une réponse bien murie s`impose. A mon avis, la question des terres au Burundi est plus compliquée à l`état actuel qu`on ne le pensait.
Merci et bonne lecture.
MNF
Monsieur Ayuhu! Je suis desole si vous etes un de ces burundais qui a passe la vie en exil en Tanzanie ou ailleurs! Je suis desole aussi que votre coeur vous dise que les Tutsis aussi devraient passer leurs vies en exil a leur tour!
A en croire les on-dit, la region du Bugufi ne nous reviendra plus car le cndd-fdd l’a troque contre les armes pour prendre Bujumbura(chose qu’il n’a jamais pu faire car le Frodebu lui a negocie une place aupres de ces Tutsis Upronistes dont tu parles)!
Et cette place dans les institutions Burundaises a ete negociee contre le fait de privilegier la reconciliation car comme tu le sais notre unite repose sur des pieds d’argiles( ton discours meme te categorise ethniquement parlant)!
Si on devait privilegier la justice a la reconciliation et a l’unite, il faudrait aussi privilegier les competences dans l’armee et les autres domaines au lieu de privilegier l’equilibre…
Il faudrait que lors des exames de l’ISCAM on ne commence pas par donner une place au 100 eme candidat parce que c’est le premier qui n’est pas de Bururi afin d’etre juste.
S’il fallait privilegier la justice a la renconciliation, Nkurunziza et sa team auraient ete guillotines et tous les »assaillants » emprisonnes a vie comme le sont les « insurges MSD du 8 mars »!
S’il fallait privilegier la justice a la reconciliation, on devrait commemorer aussi le genocide des tutsis du Burundi commis en 1993 et reconnu par l’ONU!
S’il fallait privilegier la justice a la reconciliation, Buyoya aurait attendu que ceux qui veulent prendre le pays par les armes le prennent par les armes.
Le CNDD-Fdd est au pouvoir aujourd’hui car des hommes et des femmes visionnaires se sont retrouves a Arusha et on decide qu’il fallait aprendre a vivre ensemble comme des gens civilises et ne pas aprendre qu’a se faire du mal mutuellement comme des viperes
S’il fallait privilegier la justice a la reconciliation, MADELA aurait expulses tous les blancs d’Afrique Du SUD par la CNTB!
Permettez-moi Monsieur AYUHU de vous conseiller d’essayer de penser et de penser plus a la reconciliation plutot qu’a une revanche!
l
Mes chers frères ,
Je demanderais à tous de réflechir au moins avant de commenter des questions aussi importantes pour la vie humaine et pour notre chère patrie. Qui va juger qui? Notre justice ou n´importe quelle autorité n´a jamais été indépendante. Pourquoi ne pas courir d´abord à l´héritage que nos ancêtres nous ont laissée et implorer un état de droit avant d´entamer toutes ces questions aussi capitales et préparons un bon terrain pour nos innocents enfants qui subissent une vie malheureuse à cause des problèmes que nous avons causés. Au lieu de s´attaquer à nous-même, laissons-nous penser comment nous allons dévélopper notre pays. Oublions ce qui s´est passé et commencons à lutter contre toute personne qui a trampé et qui continue toujours le pays dans le désondre intelligemment mais pas avec la violence. La bonne foie at la raisons tranchent toujours.
Ramadhan Sef
Félicien Nduwuburundi, ce nème porte parole d’un système politique moribond, ferait bien de ne plus nous casser les oreilles par ses propos anachroniques. Il n’est pas plus éloquent que les Onésime Nduwimana pour nous convaincre. Le Burundi a beaucoup évolué, les Burundais ne sont pas dupes, et ils se connaissent. Qui veut alors tromper qui? Les promesses que le CNDD-FDD sont nombreuses, mais très peu ont été honorées. La CNTB n’était pas plus prioritaire que la CVR ou la Haute Cour de Justice prévues dans la constitution. Je ne parle pas des nombreux barrages promis depuis 2005 qui ont cédé la place aux stades inutiles et inutilisables. Le parti de Pierre Nkurunziza est entrain de remuer les cendres du tribalo-régionalisme pour des fins uniquement électoralistes. Il a ainsi, en mal d’arguments comme d’habitude, adopté la stratégie de salir son grand challenger, Agathon RWASA qui, selon les slogans en vogue, roulerait pour « la cause tutsi sans le savoir ». Ce discours a été repris depuis que l’Uprona de Nditije a donné une bonne gifle au CNDD-FDD sur le rêve d’un règne à vie de NKURUNZIZA. Je suis par contre très émerveillé par les positions de plus en plus radicales et ouvertement anti-hutisantes du Dr Jean Minani. Ayant sorti la tête de l’eau, il est déterminé à rester invariablement debout comme « I ». Voilà les politiciens dont le Burundi a tant besoin: des hommes qui peuvent tomber mais prêts à se relever rapidement. Les aigris éventuels dans les rangs de l’aigle pourrait suivre son exemple. Mon souhait reste de voir se consolider en 2015 un bloc uni et fort de toutes les forces vives ( politiques à l’avant-garde) contre les projets monopartistes de Pierre NKURUNZIZA.
Uwarugwanye,
Urwo mwagwanye rwoba ari uruhe? Ibi ndabikubajije mfatiye kuvyo wanditse. Umusi bazogutwara utwawe ugapfa utatugaruye, hanyuma abasigwa bakaza kubisaba bagaca bababwira nkivyo wanditse ngirango ntibazoryoherwa na gato. Ariko urwo wagwanye worutubwira vyoba vyiza.